Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.4 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.4   examiner les résultats des études relatives à la Résolution 114 (CMR-95), qui traite de l'utilisation de la bande 5 091-5 150 MHz par le service fixe par satellite (Terre vers espace) (limitée aux liaisons de connexion du service mobile par satellite non OSG) et réexaminer les attributions au service de radionavigation aéronautique et au service fixe par satellite dans la bande 5 091-5 150 MHz
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
5 (5091-5150 MHz)	MOD	UKR/89/10
5.444	MOD	AFCP/57/6 - ARB/27A4/1 - ASP/25A4/31 - EUR/13A4/1 - IAP/5A2/50 - USA/12/19
5.444, 5.444A and Res. 114	NOC	MEX/40/2
5.444A	MOD	ARB/27A4/2 - ASP/25A4/32 - EENA/24/13 - EUR/13A4/2 - IAP/5A2/51 - USA/12/20
5.444A and Res.114	MOD	AFCP/57/4 - IRN/32/3 - KEN/34/8
Res. 114	MOD	ARB/27A4/3 - ASP/25A4/33 - IAP/5A2/52 - IND/62/10 - USA/12/21
Res. 114	SUP	EUR/13A4/3
Res. 114 and 5.444A	MOD	TZA/131/13
Resolve 1 of Res. 114	SUP	AFCP/57/5
Total: 25